Mentions légales
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01 Éditeur du site
Le site Internet est publié par la société COD, qui en est la responsable de la publication, représentée par son dirigeant.
- Raison sociale
- COD
- Forme juridique
- SARL
- Capital social
- 38 112 €
- Siège social
- 58 rue de Monceau, 75008 Paris
- SIRET
- 378 732 051 00024
- Directeur de la publication
- M. Patrice Chazoule
- Téléphone
- +33 (0)1 42 37 62 15
- contact@cod.fr
02 Hébergeur
Le site est hébergé par la société COD, sur sa propre infrastructure située en France.
- Société
- COD (SARL)
- Adresse
- 58 rue de Monceau, 75008 Paris, France
- Téléphone
- +33 (0)1 42 37 62 15
- contact@cod.fr
03 Auteur & conception
La conception, le design graphique et le développement technique de ce site ont été réalisés par la société COD.
04 Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de la société COD ou fait l'objet d'un droit d'utilisation ou de diffusion.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société COD.
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05 Propriété du logo
Le logo de la société COD est une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle. Il est la propriété exclusive de la société COD et ne peut en aucun cas être copié, modifié, reproduit, utilisé ou diffusé, de quelque manière que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la société.
Toute utilisation non autorisée du logo, à des fins commerciales, publicitaires ou autres, constitue une atteinte aux droits de la société COD et pourra faire l'objet de poursuites, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
06 Limitation de responsabilité
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07 Liens externes
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08 Modifications du site
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