Mentions légales et politique de confidentialité
Edition et hébergement du site
Le site Internet est publié par la société COD, une SARL au capital de 38 112 €, dont le siège social est situé au 2 allée du Nil, 92160 Antony. Pour toute demande, vous pouvez joindre la société au +33 (0)1 42 37 62 15 ou par mail : contact@cod.fr. Le responsable de la publication du site est la société COD, représentée par son dirigeant, Monsieur Patrice Chazoule, immatriculée sous le numéro SIRET 378 732 051 00024.
L’hébergement du site est confié à la société OVH SAS, responsable uniquement de l’hébergement des données, domiciliée au 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. OVH est joignable au 1007 (numéro gratuit depuis une ligne fixe en France).
Auteur
La conception, le design graphique et le développement technique de ce site ont été réalisés par la société COD.
Dispositions légales
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de la société COD ou fait l’objet d’un droit d’utilisation ou de diffusion.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société COD.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La société COD décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l’accès, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser ce site, y compris en cas d’interruptions, de bugs, de virus ou de liens vers des sites tiers. L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations et des contenus accessibles via le site.
Le site peut contenir des liens externes vers d’autres sites. La société COD décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes, accessibles depuis son propre site.
Propriété du logo
Le logo de la société COD est une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle. Il est la propriété exclusive de la société COD et ne peut en aucun cas être copié, modifié, reproduit, utilisé ou diffusé, de quelque manière que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la société.
Toute utilisation non autorisée du logo, à des fins commerciales, publicitaires ou autres, constitue une atteinte aux droits de la société COD et pourra faire l’objet de poursuites, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Les informations collectées via le formulaire de contact (nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, etc.) sont strictement confidentielles et destinées exclusivement à la société COD, dans le but de répondre aux demandes des utilisateurs.
Ces données ne sont en aucun cas vendues, échangées ou transmises à des tiers, sauf obligation légale ou judiciaire. Elles sont conservées pendant une durée de 3 ans à compter du dernier contact, puis supprimées ou archivées de manière sécurisée.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données personnelles (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, de suppression et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en adressant votre demande à l’adresse suivante : contact@cod.fr.
Modifications du site
La société COD se réserve expressément le droit de procéder, à tout moment et sans préavis, à des modifications, mises à jour ou améliorations du contenu, de la structure et des fonctionnalités du présent site, afin d’en garantir la conformité, la sécurité et la qualité. Ces changements ne pourront en aucun cas ouvrir droit à une quelconque indemnité ou réclamation de la part des utilisateurs.
Cookies
Ce site est susceptible de déposer des cookies pour améliorer la navigation et analyser la fréquentation. Certains cookies sont essentiels au bon fonctionnement du site, d’autres peuvent être désactivés via les paramètres de votre navigateur. En poursuivant votre navigation, vous acceptez leur utilisation. Un bandeau d’information relatif à l’utilisation des cookies est affiché lors de la première visite du site.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. La société COD n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques de confidentialité ou leurs pratiques. L’utilisateur accède à ces liens sous sa seule responsabilité.